Conseillers communautaires : comment sont-ils élus ?

Les 15 et 22 mars prochains, les Grands Chalonnais voteront pour élire leur conseil municipal. Pour ceux qui habitent dans une commune de plus de 1000 habitants, ils éliront en même temps les conseillers du Grand Chalon. Explications.

Depuis la loi du 17 mai 2013, les conseillers communautaires sont élus au suffrage universel. Le mode de scrutin dépend de la taille des communes.

Communes de + de 1000 habitants

Pour 26 (sur 51) communes de l’Agglomération qui compte plus de 1 000 habitants, les habitants élisent les conseillers communautaires en même tant que les conseillers municipaux. Au moment du vote, ils n’ont qu’un seul bulletin mais celui-ci comprend deux listes de candidats : la liste des candidats à l’élection municipale et la liste des candidats à l’élection  des conseillers du Grand Chalon. Les candidats au siège de conseiller communautaire sont obligatoirement issus de la liste des candidats au conseil municipal. On ne vote qu’une seule fois pour ces deux listes.

Communes de – de 1 000 habitants

Les conseillers communautaires ne sont pas élus par les habitants directement. Deviennent conseillers communautaires le ou les conseillers municipaux de la commune figurant en premier dans un tableau, qui classe en tête le maire, puis les adjoints, puis les conseillers municipaux selon le nombre de suffrages qu’ils ont recueillis. Le nombre de conseillers communautaires dépend du nombre de sièges attribués à la commune au sein du conseil communautaire.

Une fois élus, les conseillers communautaires du Grand Chalon constituent le conseil communautaire. Le conseil désigne ensuite le président et les vice-présidents.